Mentions légales

Dernière mise à jour : Février 2021


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Le site accessible à l’adresse URL https://www.enovap.com et l’application afférente accessible via iOS et Android sont édités par la société ENOVAP, société par actions simplifiée au capital de 25.086 euros euros, dont le siège social est situé 2 rue Gustave Eiffel 10430 ROSIERES PRES TROYES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro 814 824 074, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR66814824074 (ci-après désignée la « Société »).

 

Les coordonnées de la Société sont les suivantes :

 

ENOVAP
2 rue Gustave Eiffel
10 430 ROSIERES PRES TROYES


Téléphone : 01.82.83.03.63
Email : contact@enovap.com

 

Le directeur de publication est Monsieur Alexandre SCHECK, Président de la Société.

 

Le site est hébergé par OVH, société par actions simplifiée au capital de 10.069.020 euros, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR22424761419, et dont le numéro de téléphone est le 1007 (https://www.ovh.com).


2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’utilisateur se voit conférer un droit d’usage privé et non exclusif du site https://www.enovap.com et de l’application afférente. L’ensemble des éléments qui y sont diffusés tels que les textes, les photographies, les logos, le son, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation, le contenu, ainsi que les marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine, sans que cette liste soit exhaustive, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

 

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6. MODIFICATIONS

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